Statuts et Règlements et du Contrôle des Mutations de la Ligue dans un PV du 16/09/2021, donc antérieurement à la présente rencontre, qu'il ne pouvait pas bénéficier des dispositions prévues à l'article 117.d) des Règlements Généraux de la F.F.F. Les forfaits doivent être déclarés par les clubs par courriel au secrétariat du District avant le samedi à 11H00. Questionnaire de santé Dossier de surclassement Accord club uniquement à utiliser pour l'application de l'article 117 d des Règlements Généraux de la FFF (club nouvellement affilié ou pour création d'une section féminine…) Et différentes procédures utiles. 2 - le nouveau club doit adresser à la ligue régionale le dossier de demande de licence prévu à l'article 7 du guide de procédure du 1er juin au 16 juillet. PDF Comite D'Appel Charge Des Affaires Courantes PDF Controle Des Mutations - Fff Considérant l'article 117.d des règlements Généraux de la F.F.F. PDF Recours - Fff 117.d) des RG FFF) - Nom du club . Considérant qu'il résulte de l'article 167.2 des règlements généraux de la F.F.F., repris par l'article 76 des Règlements Généraux du District, que « ne peut participer à un match de compétition officielle d'une équipe inférieure, le joueur ou la joueuse qui est entré en jeu lors de la dernière rencontre officielle au sens de l . PDF Les Reglements - Fff LE POINCONNET (513277), le 02/11/2020 La Commission, Vu les Règlements Généraux adoptés par la FFF et notamment leurs articles 92 et 193, -Rejeter la réclamation comme non fondée.-Porter au débit du S.A. MARSILLARGUOIS le droit de réclamation de 55€ (Art 187-1 des Règlements Généraux de la F.F.F. PDF Règlements Généraux de la F.F.F. Généraux de la FFF » les règlements généraux établis et mis à jour par la FFF ainsi que leurs annexes, dans leur version telle que figurant en accès libre sur le Site internet www.fff.fr. PDF REGLEMENTS ET CONTENTIEUX - occitanie.fff.fr PDF COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS - haute-saone.fff.fr PDF Commission Statuts Et Reglements - Fff
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